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STIMA — Services de Travaux d'Ingénierie Moderne Al-OUSMAN

Conditions

Conditions d'utilisation

Règles applicables à la consultation et à l'utilisation du site de STIMA. La version française fait foi.

1. Acceptation

L'accès au site implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions. Si vous n'y adhérez pas, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. STIMA peut en suspendre l'accès pour maintenance ou mise à jour, sans préavis ni indemnité.

3. Nature des informations techniques

Les contenus techniques publiés (descriptions de services, articles, repères méthodologiques) ont une valeur informative générale. Ils ne remplacent pas une étude d'ingénierie, un dimensionnement ou un diagnostic établi pour un projet précis, et ne peuvent servir de base à une décision d'investissement ou d'exécution.

Certaines prestations réglementées sont réalisées sous réserve des agréments et qualifications requis.

4. Utilisation du formulaire de contact

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à ne transmettre aucun contenu illicite, malveillant ou couvert par une confidentialité dont il n'a pas la maîtrise. Les documents transmis sont traités de manière confidentielle et utilisés uniquement pour l'analyse de la demande.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus, marques, logos et éléments graphiques du site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite de STIMA est interdite.

6. Responsabilité

STIMA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une indisponibilité, ou de l'usage fait des informations générales qui y figurent.

7. Données personnelles

Le traitement des données transmises via le site est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit tchadien. Tout litige relève, à défaut d'accord amiable, des juridictions compétentes de N'Djamena.